Le client, qui résidait à l’étranger, avait une relation de dépôt auprès de la banque. Dans un courrier adressé à cette dernière en 2006, il lui fit part de sa crainte d’un revers boursier; parallèlement, dans une annexe 1 à ce courrier, il lui donna l’ordre de vendre toutes les actions conservées en dépôt ainsi que les parts de deux fonds si le dépôt perdait 10 % de sa valeur. Dans le même courrier, il suggéra des restructurations du dépôt et pria la banque de le rappeler afin de discuter de ces propositions, récapitulées dans les annexes 2 et 3.

A ce client âgé, architecte de profession, la banque aurait notamment conseillé de vendre sa maison de vacances et de placer le produit de la vente chez elle, dans le cadre d’un mandat de gestion de fortune affichant l’objectif «rendement». Elle élabora un plan financier reposant sur l’hypothèse que les avoirs atteindraient les mêmes rendements que par le passé, et indiquant les prélèvements annuels possibles si le premier était différé de cinq ans et si le solde était ramené à zéro au bout de vingt ans supplémentaires.

En 2004, le client souhaita placer un montant de 60 000 EUR. Il déclara, ce que nul ne conteste, attacher une grande importance à la sécurité. La banque lui conseilla un produit structuré doté d’une échéance à cinq ans dont on pouvait lire dans le fact sheet que le profil de risque du placement était comparable à celui d’une obligation. Emis par une filiale de la banque, le produit bénéficiait d’une protection du capital à 100%.

La cliente, dont le patrimoine avoisinait 100 000 CHF, demanda à la banque des propositions de placement pour un montant de 50 000 CHF. La banque lui recommanda un produit structuré d’une durée de 5 ans garantissant le remboursement du capital à l’échéance. S’agissant des revenus, il était prévu de les calculer et de les fixer une fois par trimestre en fonction de l’évolution d’un indice, mais de n’en verser l’intégralité qu’au terme de la période de cinq ans.

Le client, un investisseur averti, disposait de 800 000 CHF qu’il désirait placer. La banque examina ses besoins avec sérieux. Au vu de sa capacité de risque et de sa propension au risque, elle lui conseilla notamment d’investir 500 000 CHF dans des produits structurés. Elle lui proposa dix produits de diverses provenances. Le client prit sa décision sans tenir compte du conseil de la banque, il choisit quatre produits et investit 125 000 CHF dans chacun d’entre eux.